6 – L’inscription d’un poulain au programme est définitive et n’a pas à être renouvelée.
L’inscription d’un étalon au programme est annuelle.
7 – Si on veut présenter un produit et que l’étalon n’est pas inscrit au programme, une inscription rétroactive de celui-ci à l’année de la saillie sera possible moyennant le versement d’une cotisation majorée de 50 %.
8 – Si un étalon ou un produit inscrit au programme est vendu, les primes éventuelles seront versées au propriétaire du cheval le jour de l’inscription au concours Futurities (à condition que le transfert soit effectif vis-à-vis de l’AQHA).
9 – Si un étalon décède, le règlement reste applicable.
En cas d’utilisation de sperme congelé postérieure au décès et à condition que toutes les formalités nécessaires aient été faites vis-à-vis de l’AQHA, l’étalon pourra rester dans le programme et s’y inscrire.
10 – L’AFQH s’engage à organiser chaque année, un concours « Futurities », sur les bases des règles de l’AQHA.
Les classes présentées sont :
- des classes d’Halter pour les chevaux de 0 à 4 ans (en distinguant Weanlings, Yearlings, 2 ans, 3 ans et 4 ans).
- des classes montées de performance pour les chevaux de 3 et 4 ans (Trail, Hunter under Saddle, Western Pleasure et Reining).
11 – Pour participer au concours, l’inscription d’un étalon ou d’un produit doit intervenir au plus tard dans les 30 jours avant celui-ci.
12 – L’AFQH s’engage à gérer le capital du programme d’élevage en bon père de famille, à ne l’employer que dans le but présupposé et à rendre compte de sa gestion aux propriétaires dans le cadre de l’Assemblée Générale Annuelle de l’Association.
13 – La promotion du programme pourra se composer :
- d’une présentation du programme et des étalons inscrits sur le site internet de l’AFQH
- de la diffusion, une fois par an, d’un catalogue des étalons inscrits
- de toute autre moyen à notre disposition