Règlement Elevage Aqha

Règlementation d’enregistrement d’un QH 2020

Traduction Michèle Pfender – Mise à jour 2020 Camille Schurra

REG100 – Stud Book.
Le Stud book officiel de l’AQHA répertorie les chevaux possèdant un certificat fondé sur leurparentalité. Selon le statut des certificats des pères et mères, ces certificats peuvent être dans le registre numéroté ou celui des Appendix.

Avant 1962, les poulains pouvaient être enregistrés dans les registres appelés « Registres Numérotés, Permanents, Provisoires, Vieil Appendix ou Nouvel Appendix « , mais seuls lesregistres « Numérotés et Appendix » existent aujourd’hui.

100.1 : Préalable – le paiement est obligatoire au moment de la demande et payable en monnaie US seulement.
Adresse postale : P.O. Box 200, Amarillo, Texas 79168. Adresse de livraison 24h : 1600 Quarter Horse Drive, Amarillo, Texas 79104. www.aqha.com. 806-376-4811.
100.2 : Par le règlement de la carte de membre de l’AQHA, chacun reconnaît que l’adhésion à l’AQHA est volontaire et accepte d’être assujetti à tous les points du présent règlement.
100.3 : Le formulaire requis doit être entièrement complété et signé.

REG101 : Obligation de preuve pour l’obtention de l’enregistrement.

Pour toutes les procédures concernant ou affectant l’enregistrement aux registres ou les registres de l’AQHA, et dans toute action disciplinaire, la responsabilité de justifier de la véritable lignée, de l’identification d’un cheval ou de l’éligibilité pour l’enregistrement, incluant l’enregistrement au Nouvel Appendix, sont à charge du demandeur, du propriétaire, locataire ou tout autre(s) membre(s) impliqué(s). La justification, la décision et l’action du Comité Exécutif pour toutes ces questions sont définitives et contractuelles pour toutes les parties. Les parties concernées, décrites ci-dessus, ont la charge d’en apporter les preuves, le défaut de présentation desdites preuves concernant de telles questions à l’AQHA ou à une assemblée prévue à cet effet, les obligera à défendre leurs droits ultérieurement devant une cour de justice, s’ils souhaitent la révision de la décision de l’AQHA.

REG101.1 : La charge de l’argumentaire. La charge de l’argumentaire dans un litige concernant un fait d’enregistrement correspond à l’ensemble des preuves admissibles par la réglementation de l’AQHA en matière de procédure disciplinaire.
REG101.2 : Tests de filiation. Des tests génétiques peuvent être demandés par le Comité Exécutif, comprenant entre autre, des questions relatives à la lignée des parents ou l’identification des chevaux. En tenant compte des résultats de ces tests, et de toute autre information disponible, le Comité Exécutif peut autoriser les corrections dans les registres qui s’avèreraient nécessaires ou appropriées.

REG101.3 : Délivrance conditionnelle. Le certificat prouvant l’enregistrement dans la section numérotée du Stud book ou dans le registre Appendix, qui seront imprimées sur la face du certificat, est émis sous les conditions suivantes : « Ce certificat est émis selon les spécificités du règlement, suivant la demande écrite, signée et attestée par le demandeur, sous réserve du règlement de la cotisation et sous la condition expresse que l’AQHA ait le droit de corriger et/ou annuler ce certificat pour toute raison relative à son règlement. »

REG101.4 : L’enregistrement de poulains. Pour protéger les tierces personnes qui seraient propriétaires d’un produit dont le pédigrée d’un des parents aurait été annulé postérieurement, les poulains restent enregistrables, cependant leur certificat émis précédemment doit être modifié pour faire apparaitre la mention « inconnue » suivant le pédigrée annulé du parent concerné.

REG102 : Procédure d’enregistrement. Pour enregistrer un cheval auprès de l’AQHA :

REG102.1 : Le propriétaire ou locataire de la jument au moment du poulinage (au moment de la saillie en cas de transfert d’embryon) est responsable de la demande d’enregistrement qui doit être correctement remplie et signée, ainsi que de l’enregistrement du certificat de saillie. Dans le cas où il s’agit d’un permis de transfert d’embryon, le propriétaire du permis signera la demande d’enregistrement en tant que propriétaire au moment de la naissance.
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REG102.2 : Pour être valable, toute demande d’enregistrement doit être signée par le propriétaire de la jument au moment de la naissance (au moment de la saillie dans le cas d’un transfert d’embryon), par le locataire de la jument (si le bail est enregistré auprès de l’AQHA) ou par le représentant du propriétaire ou du locataire (si pareil autorisation est enregistrée auprès de l’AQHA). Dans le cas d’un embryon congelé, le propriétaire du permis signera la demande d’enregistrement en tant que propriétaire au moment de la naissance.

REG102.2.1 : En ce qui concerne les transferts involontaires relatifs à un cheval non enregistré, y compris, mais sans s’y limiter à un jugement du tribunal, l’AQHA peut accepter la signature de la partie intéressée ou du stableman sur la demande d’enregistrement d’un poulain à la place du propriétaire de la jument au moment de la mise bas sur le Transfer Report si:
(1) la partie intéressée est en possession du cheval non enregistré et de sa mère au moment de la mise bas,
(2) un jugement a été rendu contre le propriétaire, comme indiqué dans les registres de l’AQHA,
(3) le propriétaire de l’étalon au moment de la reproduction fournit un certificat d’éleveur,
(4) la filiation du poulain est prouvé au moyen de tests ADN,
(5) toutes les autres conditions d’enregistrement sont remplies,
Et(6) la partie intéressée signe une décharge libérant l’AQHA de toutes les réclamations futures relatives au cheval.
REG102.2.2 : Dans le cas où la partie intéressée ne posséderait ni la jument ni poulain au moment de la mise bas, la partie intéressée devra fournir le jugement de la cours qui lui aurait attribué la propriété. L’AQHA peut accepter la signature de la partie à laquelle le tribunal a conféré la propriété d’une demande d’enregistrement d’un poulain au lieu du propriétaire de la jument au moment de la mise bas et titulaire d’un Transfer Report pour autant que :
(1) le jugement identifie explicitement le cheval,
(2) le jugement était dirigé contre le propriétaire et inscrit dans les registres de l’AQHA pour la jument au moment de la mise bas,
(3) le propriétaire de l’étalon fournit un Breeder Certificate,
(4) la filiation du poulain est vérifiée,
(5) toutes les autres conditions d’enregistrement sont remplies, et (6) la partie intéressée signe une décharge libérant l’AQHA de toutes les réclamations futures relatives au cheval.

REG102.3 : Si l’un des parents du cheval est un pur-sang (Thoroughbred) ; l’AQHA doit recevoir les informations dans la forme souhaitée par l’AQHA afin de pouvoir vérifier l’identité du propriétaire actuel, le pédigrée et le statut de l’inscription avec le Jockey-Club d’Amérique du Nord (« The Jockey Club ») ou à tout autre registre affilié reconnu par le Jockey Club (« Recognized Thoroughbred’s Registry »). La propriété telle qu’indiquée sur le registre du Jockey-Club ou tout autre registre affilié reconnu par le Jockey Club au moment de l’enregistrement, sera réutilisé dans les registres de l’AQHA. En ce qui concerne les demandes d’enregistrement ultérieures, si la demande indique un changement de propriété du pur-sang, il sera nécessaire pour AQHA de vérifier ce changement de propriété auprès du Jockey Club ou de tout autre registre affilié reconnu par le Jockey Club.
Les pur-sang doivent répondre à la règle du blanc spécifiée dans la règle REG109.8 et l’AQHA peut demander 4 photos montrant clairement toutes les marques blanches.
REG102.4 : Tout cheval sera enregistré au nom du propriétaire (ou locataire) de la jument au moment de la naissance (si le poulain résulte d’un transfert d’embryon, se référer aux règles REG112 et REG113) et le propriétaire ou loueur doit signer la demande d’enregistrement Registration Application). Le propriétaire ou locataire doit être en règle au niveau du paiement de la cotisation au moment de la soumission de la demande. Sinon, les frais seront ceux des non-membres.
REG102.5 : Si la demande d’enregistrement montre que le cheval présente des marques blanches au-delà des limites fixées dans la règle REG109.8 ; des photos sont demandées et le cheval peut être inspecté afin de déterminer si un test de filiation est requis avant l’enregistrement.
REG102.6 : Si un cheval doit faire l’objet d’une inspection relative à un excès de blanc, le propriétaire devra s’acquitter d’un droit de 50$ de frais d’inspection au préalable. Si le cheval s’avère être en respect des limitations décrites dans la règle REG109.8 et que ses marques correspondent bien à celles reprises sur sa demande d’enregistrement ou tout autre matériel de preuve fourni, les frais d’inspection seront remboursés. Pareille inspection ne sera organisée qu’en accord avec un programme d’inspections préétabli.
REG102.7 : Si après la naissance, le propriétaire change, chaque changement de propriétaire doit faire l’objet d’un rapport de transfert de propriété (Transfer Report) complet et signé.
REG102.8 : Un test de filiation génétique est requis pour enregistrer un poulain dans le cas où :

REG102.8.1 : Un des parents avait moins de 2 ans au moment de la conception.
REG102.8.2 : Il est le résultat d’un transfert d’embryon/ovocyte.
REG102.8.3 : Il a été conçu suite à l’utilisation de semence réfrigérée. REG102.8.4 : Il a été conçu suite à l’utilisation de semence congelée. REG102.8.5 : Il avait plus de 48 mois au moment de la demande d’enregistrement.
REG102.8.6 : La jument a été présentée à plus d’un étalon dans une période de moins de 30 jours.
REG102.8.7 : Il présente des marques blanches hors des limitations spécifiées dans la règle REG109.8.
REG102.8.8 : Il est né avant le 1 janvier 2007 et est un descendant d’Impressive 0767246 comme prévu dans la règle REG109.3.
REG102.8.9 : Le Comité exécutif a une raison valable pour demander une vérification de lignée.

REG102.9 : Pour éviter une augmentation du coût, enregistrez vos poulains avant 7 mois en ligne.
Les demandes d’enregistrement pour des chevaux nés dans un pays reconnu par l’AQHA comme filiale nationale doivent être soumis à la dite filiale qui soumettra à l’AQHA pour approbation. A noter que ce paragraphe n’est pas appliqué.
Les enregistrements correctement remplis réceptionnés par l’AQHA feront l’objet d’une notification auprès de l’association nationale. Le demandeur ne devra pas payer de frais supplémentaires à ceux qui sont d’application courante, il n’aura aucune obligation d’adhésion à l’association nationale, mais devra s’acquitter du tarif réservé aux non-membres.

REG103 : Nommer un cheval. Chaque cheval pour lequel une demande d’enregistrement est faite, doit recevoir un nom acceptable par l’AQHA.

REG103.1 : Le nom ne peut pas excéder 20 caractères, incluant lettres, numéros et espaces.
REG103.2 : Une numérotation arabique est autorisée comme suffixe à condition qu’elle soit séparée du reste du nom.
REG103.3 : Les marques de ponctuation ne sont pas acceptées.
REG103.4 : Un nom peut être réutilisé si tous les critères ci-dessous sont remplis. Le cheval qui avait originalement le nom doit : 

REG103.4.1 : Etre décédé comme le démontre les registres de l’AQHA.
REG103.4.2 : Ne pas avoir d’historique de performance (show ou course).
REG103.4.3 : Ne pas avoir reçu de l’AQHA ou d’un de ses affiliés reconnus un titre spécial qui serait mentionné dans son historique de performance.
REG103.4.4 : Ne pas avoir de progéniture avec un historique de performance (show ou course) et/ou qui aurait reçu de l’AQHA ou d’un de ses affiliés reconnus un titre spécial qui serait mentionné dans son historique de performance.
REG103.4.5 : Ne pas avoir de progéniture de moins de 10 ans. 

REG103.5 : Un nom peut être réservé pour une période d’un an, à partir de la date à laquelle l’AQHA reçoit la demande de réservation. Des frais non-remboursables sont prévus dans la règle REG222. Si le nom n’a pas été utilisé pendant cette période, ce nom sera à nouveau disponible sans aucun avis de la part de l’AQHA, sauf, si avant la date d’expiration, le nom est de nouveau réservé pour un an par la même procédure. 

REG104 : Obtention d’un certificat numéroté. Sauf si contre-indication par les normes et la réglementation AQHA, tout étalon, jument, hongre ou jument stérilisée peut être enregistré dans la section numérotée du Stud Book dans le cas où il/elle :

REG104.1 : A un père et une mère numérotés American Quarter Horse. Dans ce cas, la progéniture recevra un numéro d’enregistrement. Les chevaux nés le 1 Janvier 1992 et/ou après et qui pourraient être affectés par un trait indésirable ou une pathologie considérée comme « défaut génétique » devront en faire état sur leur certificat d’enregistrement comme le prévoit la règle REG109.
REG104.2 : Avoir été enregistré antérieurement dans le registre Appendix et remplir les conditions suivantes :
(1) Le cheval s’est qualifié pour au moins un « Register of Merit» catégorie Open dans des évènements approuvés AQHA (Les Register of Merit obtenus en Youth ou Amateur ne permettent pas au cheval d’accéder à cet promotion).
(2) L’AQHA a reçu une déclaration écrite d’un vétérinaire agréé certifiant que le cheval n’est pas prognathe (voir règle REG109.1)
3) Si l’AQHA a reçu des photos où l’on voit clairement ses marques blanches ou
(4) Si le cheval est un étalon, l’AQHA doit recevoir une attestation vétérinaire certifiant l’absence de cryptorchidie (voir règle REG109.2). Les chevaux prognathes, affectés de cryptorchidie, HYPP or présentant des marques blanches excessives ne sont pas éligibles pour l’inscription au studbook numéroté QH.
Si un cheval Appendix devient éligible au studbook QH numéroté, il est nécessaire de renvoyer le certificat Appendix avant que le certificat numéroté puisse être émis.
REG104.3 : Si un reproducteur est enregistré au « Nouvel Appendix » et obtient un numéro d’enregistrement, tous ses produits enregistrés dans le « Nouvel Appendix » deviennent éligibles pour l’inscription au studbook QH numéroté. L’éligibilité de la descendance à l’enregistrement dans le Registre Numéroté sera validée après envoi d’une demande du propriétaire et accompagné par le certificat d’enregistrement d’Appendix ou
REG104.4 : Si le cheval est né dans un pays international disposant d’une association reconnue par l’AQHA et ayant son propre livre généalogique ; s’il a reçu un certificat d’enregistrement de cette association qui retrace un minimum de 93.75 % (15/16) des origines dont les certificats d’enregistrement Numérotés ont publiés par AQHA. Pour obtenir ce certificat numéroté de l’AQHA, le propriétaire doit en faire la demande en passant par son association pour qu’elle procure à l’AQHA toute preuve d’élevage et d’identification. Les frais d’enregistrement s’élèvent à 35$, ou 75$ si le propriétaire n’est pas un membre AQHA.

REG105 : Obtention d’un certificat Appendix.
Sauf exceptions aux normes et réglementations de l’AQHA, tout étalon, jument, hongre ou jument stérilisée ayant un parent avec un numéro AQHA et un autre parent enregistré au « Nouvel Appendix », ou au Jockey Club d’Amérique du Nord ou tout autre registre reconnu par ce Jockey Club peut être enregistré au registre Appendix.

REG105.1 : Pour les chevaux nés le 1 Janvier 1992 et/ou après et qui pourraient être affectés par un trait indésirable ou une pathologie considérée comme « défaut génétique » devront en faire état sur leur certificat d’enregistrement comme le prévoit la règle REG109.
REG105.2 : Si une demande est faite pour un poulain issu d’un étalon pur sang ou jument pur sang non enregistré, cet étalon ou cette jument devra être reconnu par le Jockey Club avant que la procédure d’enregistrement du poulain puisse être entreprise.
REG105.3 : Les chevaux enregistrés au registre Appendix peuvent participer aux évènements approuvés par l’AQHA s’ils répondent aux critères en vigueur lors de ces évènements
REG105.4 : Tout étalon ou jument inscrit au registre Appendix et ne pouvant se qualifier pour au moins un Registre du Mérite restera inscrit à ce registre, sauf si les 2 parents sont qualifiés pour un certificat numéroté auprès de l’AQHA et si le poulain répond à tous les autres critères exigés.
REG105.5 : Un cheval est éligible à l’obtention d’un certificat du « Nouvel Appendix » s’il est né dans un pays ayant une association reconnue par l’AQHA et disposant de son propre stud book ; si il a reçu un certificat d’enregistrement de cette association qui retrace à un minimum 93,75% (15/16) de lignée de chevaux enregistrés auprès de l’AQHA et du Jockey Club d’Amérique du Nord ou de tout autre registre reconnu par ce dernier. Pour obtenir ce certificat du registre Appendix de l’AQHA, le propriétaire doit en faire la demande en passant par son association pour qu’elle procure à l’AQHA toute preuve d’élevage et d’identification. Les frais d’enregistrement s’élèvent à 35$, ou 75$ si le propriétaire n’est pas un membre AQHA.

REG106 : Chevaux qui ne sont pas éligibles pour l’enregistrement sont :

REG106.1 : Les produits de deux Appendix
REG106.2 : Les produits d’un étalon ou d’une jument Appendix et par un Pur-sang (étalon ou jument).
REG106.3 : Tout cheval ayant des marques blanches en dehors des zones prévues dans la règle 109.8, est sujet à annulation si le certificat ne présente pas les réels marquages du cheval ou si les tests de filiation ne peuvent pas être faits.
REG106.4 : Tous poulain né le ou à partir du 1 janvier 2007 et qui s’avère, après tests, être homozygote positif pour HYPP (H/H).

REG107 : Enregistrement extraordinaire.

REG107.1 : Le comité exécutif aura autorité pour déclarer un cheval éligible à l’enregistrement en tant que cheval d’élevage uniquement, un cheval dont le certificat d’enregistrement aurait été antérieurement annulé mais, qui aux yeux de la majorité du comité exécutif, est exceptionnel par sa performance ou bien par sa production, et donc a gagné son enregistrement en tant que cheval d’élevage même s’il présente des manquements techniques aux règles de l’AQHA.

REG107.1.1 : « Exceptionnel par sa performance ou sa production » veut dire pour ce cheval : avoir obtenu le titre de « AQHA Superior Event Horse » ou avoir un ou plusieurs de ses produits ayant atteint ce titre, avant que son certificat n’ait été annulé.
REG107.1.2 : Le Comité exécutif n’acceptera que des chevaux en tant que chevaux d’élevage sous condition que le père ou la mère soit enregistré dans la section numérotée du Stud Book, et (1) que l’autre parent soit également enregistré ; ou (2) soit enregistré dans le registre AQHA Appendix ; ou (3) soit enregistré auprès du Jockey Club d’Amérique du Nord ou toute autre association Pur Sang reconnue par le Jockey Club d’Amérique du Nord ; ou (4) donnant satisfaction au Comité Exécutif par la présentation des résultats de tests génétiques qui prouvent l’éligible par pédigrée à un statut d’enregistrement mentionné ci-dessus.
REG107.1.3 : Un cheval ne peut prétendre à cette règle s’il présente un défaut génétique listé par la règle REG109.

REG107.2 : Pour faire appliquer cette règle, le propriétaire doit en faire la demande, s’acquitter des frais adéquats, soumettre les photos nécessaires, rapports ou preuves de pédigrée et toute autre pièce que le comité exécutif pourrait demander.

REG108 : Tests génétiques.

REG108.1 : S’il y a une raison justifiée de mettre en question la lignée d’un poulain, le comité exécutif peut demander que le poulain, le père et la mère soient génétiquement testés. Le paiement des frais induits sera déterminé par le Comité Exécutif. Les résultats de ces tests ainsi que toute autre information seront pris en compte par le Comité Exécutif dans sa décision quant à l’affiliation reconnue par l’AQHA. Les tests génétiques seront faits par une organisation reconnue par l’AQHA. REG108.2 : Le propriétaire ou locataire d’un étalon qui a sailli une ou plusieurs juments est tenu de faire faire le typage ADN de son étalon à ses propres frais selon la procédure fixée par l’AQHA et par un laboratoire approuvé par l’AQHA. Dès lors que le résultat génétique est enregistré auprès de l’AQHA, il n’est pas nécessaire de le refaire annuellement sauf sur demande de l’AQHA. « Ce typage ADN est reconnu par l’IFCE et peut être transmis par l’AQHA ».
REG108.3 : Les typages ADN de l’étalon et de la jument doivent être enregistrés auprès de l’AQHA avant l’enregistrement du poulain.
REG108.4 : Tous les étalons ayant 25 juments ou plus sur leur rapport de saillies 2014 doivent avoir fait leur test panel 5 avant l’enregistrement de leurs produits issus de saillies ayant eu lieu après le 1er janvier 2014.
REG108.5 : Le résultat du test 5 panel doit être enregistré à l’AQHA avant l’enregistrement des poulains issus des saillies postérieures au 1er janvier 2015. REG108.6 : A partir du 1er janvier 2015, seuls les poulains dont les parents ont été confirmés et testés négatifs pour toutes les maladies génétiques du panel test recevront la dénomination N/N pour chaque test.

REG109 : Défauts génétiques et tares indésirables.
En accord avec sa mission et sa déontologie concernant la qualité de la vie du cheval, l’AQHA s’attache à éduquer ses membres et à protéger le bien-être et l’intégrité de la race. Une partie de ces efforts comprend la collaboration de l’AQHA avec la recherche, l’identification et la promulgation de normes et réglementations concernant les défauts génétiques ou tares indésirables soumis aux procédures AQHA. A cet égard, les chercheurs ont confirmé que l’American Quarter Horse n’était pas plus atteint que d’autres races équines par certaines défaillances génétiques. L’AQHA essaie depuis toujours d’être pionnière en matière d’identification des maladies génétiques affectant la race. Les conditions mentionnées ci-dessous et communément considérées comme défauts indésirables ou défauts génétiques par le comité des directeurs doivent être mentionnées sur le certificat d’enregistrement pour les chevaux nés à ou après la date indiquée et dès que leur condition est connue. Dès connaissance, le propriétaire devra communiquer le résultat à l’AQHA pour en faire mention sur le certificat d’enregistrement comme indiqué ci-dessous. A défaut le propriétaire pourrait faire l’objet d’une sanction disciplinaire. Les gènes se présentent en paire et chaque parent contribue pour une moitié dans ceux du produit. Pour les maladies génétiques autosomiques dominantes mentionnées ci-dessous (HYPP, PSSM et MH), un seul gène déficient est suffisant pour que la maladie génétique en question s’exprime. Ce gène peut être hérité d’un seul ou des 2 parents. En ce qui concerne les maladies génétiques autosomiques récessives listées ci-dessous (GBED et HERDA), normalement 2 copies du gène anormal doivent être présentes (deux copies = une paire) pour que le cheval présente des signes cliniques de la maladie génétique en question. Les chevaux ne possédant qu’une copie du gène défectueux seront désignés comme « porteurs ».

REG109.1 : Bec de Perroquet – Agnatisme ou prognathisme, défini par l’Association Américaine des Vétérinaires Equins comme « la non occlusion des dents centrales supérieures et inférieures ». Descriptif valable pour les poulains nés le 1 Janvier 1992 ou après.
REG109.2 : Cryptorchidie – moins des deux testicules visibles sont descendus dans le scrotum. Descriptif valable pour les poulains nés le 1 Janvier 1992 ou après.
REG109.3 : Paralysie périodique hyperkaliémique (HYPP) – Descriptif valable pour les poulains nés le 1 Janvier 1998 et après. HYPP est une maladie génétique héréditaire autosomique dominante. C’est une maladie musculaire causée par des déficiences génétiques héréditaires qui peuvent provoquer des crampes incontrôlées des muscles ou bien des muscles faibles qui peuvent, dans des cas graves, mener au coma et/ou à la mort. Selon la recherche, ce problème existe dans une partie de la descendance de l’étalon Impressive au numéro AQHA 0767246.

REG109.3.1 : La notification suivante doit être spécifiée sur le Certificate of Registration des poulains de la lignée de l’étalon Impressive ou toute autre lignée connue pour être porteuse du gêne HYPP : « Ce cheval a un ancêtre reconnu comme porteur du gêne HYPP, reconnu comme un problème génétique selon les règles AQHA. L’AQHA recommande de vérifier l’absence ou la présence de ce gène ». Si les parents ont été testés négatifs au gêne HYPP avec cette mention sur leur certificat d’enregistrement, la notification ci-dessus n’est pas nécessaire et sera remplacée par la désignation « N/N » ; ou, après le test avéré négatif du gène chez le sujet lui-même, la notification sera remplacée par N/N sur demande du propriétaire et à ses frais.
REG109.3.2 : Test obligatoire pour le gêne HYPP. Actuellement l’AQHA demande un test obligatoire d’affiliation pour tout poulain un Certificate of Registration (Selon REG102.8). Tout poulain descendant de lignées reconnues porteuses du gène HYPP sera automatiquement testé HYPP au moment du test d’affiliation. Le résultat du test sera indiqué sur le Certificate of Registration. Le test ne sera pas nécessaire si les parents les plus proches du poulain, retraçant une lignée porteuse du gêne HYPP, ont été testés négatifs et sont ainsi désignés sur leur certificat d’enregistrement ; ces poulains auront automatiquement la mention N/N sur leur certificat d’enregistrement.
REG109.3.3 : Tous les poulains nés le, ou après le 1 Janvier 2007 et descendant de l’étalon Impressive, N° AQHA 0767246, devront obligatoirement subir le test de filiation et de dépistage du HYPP selon les conditions de la règle REG109.3.2 ci-dessus. Tous les poulains dont le résultat est homozygote positif pour le gêne HYPP (H/H) ne pourront pas être enregistrés à l’AQHA.

REG109.4 : La Myopathie de stockage des polysaccharides (PSSM) est une maladie génétique héréditaire de type autosomique dominante qui provoque une surcharge de glycogène dans les muscles ce qui peut entrainer des crampes, des tremblements musculaires et/ou des allures anormales.
REG109.5 : Déficit en enzyme branchante du glycogène (GBED) est une maladie héréditaire autosomique récessive qui met fin à la synthèse des protéines et qui peut causer des avortements tardifs ou la mort des jeunes poulains.
REG109.6 : Asthénie cutanée régionale équine héréditaire (HERDA), également connue sous le nom de hyperelastosis cutis (HC), est une maladie héréditaire autosomique récessive qui dégrade les fibres collagènes qui connectent la peau au reste du cheval. Les chevaux affectés peuvent présenter une peau hyper extensible, fragile ce qui peut entrainer des déchirures, des cicatrices et des lésions. Les chevaux affectés présentent une cicatrisation anormale à ces lésions.
REG109.7 : L’Hyperthermie maligne (MH) est une maladie héréditaire autosomique dominante causée en général par certains produits anesthésiques. Pour ces chevaux, ces produits peuvent provoquer une montée incontrôlée de l’oxydation du métabolisme musculaire squelettique ce qui affecte leur capacité à se procurer de l’oxygène, à évacuer la dioxine de carbone, à régulariser la température de leur corps, ce qui peut engendrer un coma ou la mort si ce n’est pas traité rapidement.

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Ce diagramme est une illustration approximative des marques blanches qui ne sont pas considérées comme indésirables ou inhabituelles de la race comme spécifié dans REG109.8. Les dispositions de la règle ont la priorité dans leur effet dans le cas d’une demande d’enregistrement particulière, car la conformation du cheval ne coïncide pas, dans chaque cas, avec les dimensions de ce diagramme. La filiation des chevaux dont les marquages se situent au-delà de ces lignes directrices, doit être vérifiée avant l’enregistrement.

REG109.8 : Marques blanches : un cheval montrant des marques blanches sur une peau de couleur claire en dehors des zones décrites ci-après sera éligible pour un enregistrement auprès de l’AQHA si un test de filiation sur les 2 parents a été fait. Un éleveur doit savoir que l’American Quarter Horse, bien que généralement reconnu, identifié et promu comme un cheval de couleur unie, peut parfois produire un poulain avec des caractéristiques overo. Ces marques et caractéristiques ne sont pas souhaitables pour la race. La remarque suivante sera mentionnée sur le certificat d’enregistrement de ces chevaux aux marques blanches excessives : « Ce cheval présente des marques blanches qui sont selon les règles AQHA considérés comme indésirables et non-représentatives de la race ».

REG109.8.1 : Une ligne parallèle avec le sol dessinée autour de la jambe antérieure et à mi-chemin entre la pointe du coude (le centre de la tubérosité olécranienne ou épiphyse proximale de l’ulna) et la protubérance de l’arrière du genou (l’os carpien accessoire ou processus styloïde latéral).
REG109.8.2 : Une ligne parallèle avec le sol dessinée autour de la jambe postérieure et au niveau du grasset (le centre du grasset sera défini comme un point imaginaire sur l’avant de la jambe à égale distance du grasset et du centre du jarret), le point supérieur de référence étant la pointe du grasset (techniquement connu comme condyle interne du tibia) et la pointe du jarret (malléole médiale du tibia).
REG109.8.3 : Une ligne autour du cou du cheval, directement après la nuque et au milieu de la gorge.
REG109.8.4 : Dans une zone décrite de 2 pouces (5,08cm) de chaque côté de la ligne médiane du ventre, démarrant entre les antérieurs et s’arrêtant au niveau des mamelles et du fourreau inclus.
REG109.8.5 : De plus, une seule zone blanche avec de la peau claire est autorisée si elle peut être couverte d’une pièce de la largeur d’1 pouce (2,54cm). Celle-ci peut se trouver indépendamment sur le corps du cheval ou être une extension des marquages blancs en dehors des zones décrites. REG109.8.6 : Des zones de peau blanche, rose ou tachetée sur les parties génitales du cheval, incluant les mamelles ou le fourreau, dans les régions axillaires (aisselles) ou entre les postérieurs, incluant la face interne des postérieurs jusqu’à la queue et incluant la face interne de celle-ci, et qui ne sont pas visibles quand le cheval est en position debout ne seront pas considérées comme des marques blanches décrites selon la règle REG 109.8. REG109.8.7 : Pour déterminer les limites de marquage définies ci-dessus, une inspection du cheval en position debout, peut être effectuée sous n’importe quel angle ou distance du cheval, et la personne effectuant l’inspection doit pouvoir faire cette inspection en station debout, accroupie ou tout autre position.

REG110 : Rapport de saillie « Breeding report ».

REG110.1 : Le propriétaire de chaque étalon Quarter Horse doit faire un rapport écrit qui reprend les noms, numéro AQHA et dates de saillies ou d’exposition de toute jument enregistrée Quarter Horse ou Pur Sang, depuis le 30 novembre de l’année précédente. De même, le propriétaire de tout étalon Pur Sang enregistré doit faire un rapport écrit qui reprend les noms, numéros d’enregistrement et dates de saillies ou d’exposition de toute jument enregistrée Quarter Horse, depuis le 30 novembre de l’année précédente. Ce rapport doit être soumis à l’AQHA au plus tard le 30 novembre de chaque année de saillie. Ce même rapport devra être envoyé pour le 30 juin de l’année de saillie pour les étalons qui se trouvent dans l’hémisphère sud. Si un étalon est loué pendant la période de reproduction, le loueur devra faire de même.
REG110.2 : Ce rapport comprendra les noms, les numéros AQHA et les dates de saillies de toutes les juments en propriété du propriétaire de l’étalon ainsi que les juments appartenant à des tierces personnes. Les juments saillies par de la semence réfrigérée ou congelée devront être mentionnées. Les personnes propriétaires d’un droit d’utilisation de semence (en référence à la règle REG111) doivent également faire un rapport de saillie ou un rapport de saillie complémentaire qui liste les juments inséminées par la semence stockée et ceci avant le 30 novembre de l’année de saillie.
REG110.3 : Un seul poulain par jument pourra être enregistré sur le rapport de saillie. Pour que plusieurs poulains d’une même jument puissent être enregistrés, celle-ci doit être enregistrée le nombre de fois correspondants sur le rapport de saillie avec les dates de saillies correspondantes
REG110.4 : Il faut au moins 30 jours d’écart entre la saillie d’une même jument par deux étalons différents pour que le poulain soit éligible à l’enregistrement. Se référer à la règle REG102.8.6.
REG110.5 : Si l’étalon en question est un pur-sang (Thoroughbred), les exigences édictées dans REG102.3 doivent être rassemblées.

REG111 : Insémination artificielle, semence transportée réfrigérée ou congelée.

REG111.1 : Le propriétaire de l’étalon fera une distinction claire sur le rapport de saillie entre les juments qui ont été inséminées par semence réfrigérée ou congelée transportée.
REG111.2 : Si un propriétaire d’étalon désire (1) vendre son étalon mais retenir les droits d’utilisation de sa semence congelée ou (2) garder son étalon mais transférer les droits d’utilisation de semence, il peut acheter des droits de préservation de semence auprès de l’AQHA. La demande doit être signée par le propriétaire ou le locataire qui sont seuls autorisés à acheter des droits de semence. Une fois l’étalon vendu, le propriétaire précédent ne pourra plus acheter de droits additionnels auprès de l’AQHA.

REG111.2.1 : Chacun des droits de semence collectée achetés peut être utilisé comme certificat de saillie pour un seul poulain. Ces permis devront porter la signature du propriétaire des permis. L’AQHA tiendra compte du nombre de permis existants pour chaque étalon et ces données seront d’ordre public. Il est de la responsabilité de l’acheteur potentiel de s’assurer auprès du vendeur, du nombre de permis restants n’ayant pas encore été enregistrés auprès de l’AQHA au moment de la vente.
REG111.2.2 : La propriété de permis de détention de semence peut être transférée. Chaque transfert de propriété sera enregistré par l’AQHA. Les règles de transfert de propriété comme mentionnées dans la règle REG224 sur le transfert de propriété d’un cheval seront appliquées, seule la demande de transfert de propriété devra être accompagnée du permis de détention de semence au lieu du certificat d’enregistrement.
REG111.2.3 : L’acheteur du permis de détention de semence sera responsable de la rédaction du rapport de saillie de l’étalon comme prévu dans la règle REG110.

REG111.3 : Le pedigree de chaque poulain issu d’une insémination par semence réfrigérée ou congelée devra être vérifié par des tests génétiques, incluant le père, la mère et le poulain et/ou tout autre test génétique que l’AQHA estimera nécessaire. Tous les frais seront à charge du demandeur. De plus, le comité Exécutif a le droit de demander des tests d’affiliation par test génétique pour tous les poulains nés sur une même zone de réception de la semence transportée.
REG111.4 : Le Comité exécutif a autorité pour mandater des représentants pour inspecter les locaux et les pratiques de n’importe quelle personne ou établissement ayant recourt à l’insémination artificielle et aucune personne ne pourra refuser l’accès complet aux lieux inspectés.
REG111.5 : Un poulain résultant de semence réfrigérée ou congelée transportée aura ce fait mentionné sur son certificat d’enregistrement.
REG111.6 : Concernant les étalons nés en 2015 ou après, décédés ou castrés, le sperme conservé ne pourra pas être utilisé au-delà de 2 années civiles pour produire un poulain éligible à l’enregistrement à l’AQHA.

REG112 : Transfert d’embryon/Oocyte

REG112.1 : Un cheval né d’une mère qui n’est pas sa mère génétique mais qui a été transféré par transfert d’embryon/oocyte sera éligible pour l’enregistrement. Considérant les règles AQHA d’enregistrement, le poulain ne sera éligible pour l’enregistrement que si :

REG112.1.1 : Avant la récupération de l’ovule fertilisé, son propriétaire ou locataire aura fait la demande écrite auprès de l’AQHA de son intention de tenter le transfert d’embryon/oocyte et aura payé les frais prévus dans la règle REG222. Pour les juments inscrites après la récupération de l’embryon/oocyte, mais avant le poulinage, une amende de retard de 25$ sera due en plus des frais normaux prévus dans la règle REG222. Pour les juments inscrites après le poulinage, une amende de retard de 50$ sera due en plus des frais normaux prévus dans la règle REG222. Une jument peut être inscrite à vie ou à chaque année de transfert prévu. Une fois le paiement effectué, il ne sera ni remboursé ni transféré.
REG112.1.2 : Le pedigree du poulain doit être vérifié par test génétique de celui-ci, du père et de la mère donneuse, ou par tout autre test que l’AQHA estime nécessaire pour valider le test génétique. Tous les frais seront à charge du demandeur d’enregistrement.

REG112.2 : La demande d’enregistrement doit être envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception afin de protéger le propriétaire ou locataire de la mère donneuse et sera la seule preuve valable selon l’AQHA si une preuve de conformité est demandée.
REG112.3 : En accord avec les procédures agréées par l’AQHA, un embryon/oocyte peut être transporté du lieu où la jument donneuse se trouve au moment du prélèvement à l’endroit où se trouve la jument porteuse. Pour cela il faut en faire la demande lors de la demande de transfert d’embryon/oocyte comme spécifié ci-dessus.
REG112.4 : Si une jument est désignée auprès de l’AQHA pour un transfert d’embryon/oocyte pour une année spécifique et que cette procédure n’est pas tentée pour l’année concernée, l’AQHA doit être informée avant le 31 décembre de a dite année que le propriétaire a choisi de ne pas tenter le transfert d’embryon/oocyte afin d’éviter l’obligation des tests de filiation. Au cas où cette notification ne serait pas faite, un poulain né l’année suivante de la jument concernée, ne sera pas éligible sans tests de filiation. Si une jument est enregistrée à vie, tous ses poulains devront être testés génétiquement avant enregistrement et ceci quelle que soit la méthode de saillie utilisée.
REG112.5 : Dans le cas où un propriétaire de jument veut
(1) collecter un embryon et le congeler pour l’utiliser ultérieurement
(2) transférer une jument, mais en préserver les droits d’utilisation d’embryons congelés, ou (3) garder la jument et transférer les permis d’embryon congelés, il peut acheter des permis pour embryons congelés auprès de l’AQHA.
La demande d’achat doit être faite sur le document dédié de l’AQHA. En cas de vente de la jument, le propriétaire précédent ne peut plus acheter de permis additionnel.

REG112.5.1 : La demande pour un permis d’embryon congelé doit être signée par le propriétaire de la jument et le propriétaire de l’étalon au moment de la saillie, pour vérifier les identités de la jument et de l’étalon et la date de fécondation. Le propriétaire de l’étalon, s’il le souhaite, peut également signer la partie certificat de l’éleveur de la demande. Si le propriétaire de l’étalon signe la partie certificat de l’éleveur sur la demande, le permis servira au moment de l’enregistrement du poulain comme rapport de saillie et certificat de saillie.
REG112.5.2 : Si le propriétaire de l’étalon NE signe PAS la partie de la demande concernant le certificat d’éleveur, le permis ne servira que de signature du propriétaire de la jument sur le certificat d’éleveur pour l’enregistrement du poulain. Les conditions du certificat d’éleveur concernant la signature du propriétaire de l’étalon ainsi que les exigences en matière de rapport d’élevage doivent encore être respectées pour que le poulain en question soit éligible à l’enregistrement.
ATTENTION: sachez que, selon les règles de l’AQHA, si le propriétaire d’un étalon transfère la propriété de cet étalon et dont le sperme a été utilisé pour féconder l’embryon avant de satisfaire aux exigences du certificat d’obtention et du rapport de reproduction de l’étalon, ces exigences ne peuvent être satisfaites que par le propriétaire actuel de l’étalon. Le propriétaire actuel de l’étalon peut accepter ou non de satisfaire à ces exigences. Que le propriétaire actuel de l’étalon réponde ou non aux exigences est un acte privé entre lui et le propriétaire de la jument, et qui permettra la tentative d’enregistrement du poulain.
REG112.5.3 : Chaque permis d’embryon congelé peut être utilisé pour l’enregistrement d’un seul poulain. L’AQHA tiendra compte du nombre de certificats existants pour chaque jument et ce nombre sera accessible au public. Il est de la responsabilité de l’acheteur potentiel de vérifier avec le vendeur, le nombre de demandes de permis ouverts qui ne sont pas encore enregistrés auprès de l’AQHA à la date de la vente.
REG112.5.4 : La propriété d’un permis peut être transférée. Chaque transfert de propriété d’un permis d’embryon doit être enregistré auprès de l’AQHA. Les règles pour le transfert de propriété prévues par la règle REG124 pour le transfert de la propriété d’un cheval seront appliquées, si ce n’est que le transfert sera accompagné du permis d’embryon à la place du certificat d’enregistrement.

REG112.6 : Dans le cas où un propriétaire de jument souhaite (1) transférer la propriété d’une jument mais conserver le droit d’utiliser des ovocytes congelés ou (2) conserver la jument et transférer un «permis d’ovocytes congelés», il peut acheter un permis d’ovocytes congelés auprès AQHA. La demande d’achat doit être exprimée sur un formulaire fourni par AQHA. Une fois la jument vendue, l’ancien propriétaire ne peut plus acheter de permis supplémentaires auprès de l’AQHA.

REG112.6.1 : La demande de permis d’ovocytes congelés doit être signée par le propriétaire de la jument. Ce permis, lorsqu’il est utilisé pour l’enregistrement d’un poulain, ne sert que de signature du propriétaire de la jument sur le certificat d’éleveur. Les conditions du certificat d’éleveur concernant la signature du propriétaire de l’étalon ainsi que les exigences en matière de rapport d’élevage doivent encore être respectées pour que le poulain en question soit éligible à l’enregistrement. ATTENTION : sachez que, conformément aux règles de l’AQHA, si le propriétaire d’un étalon transfère un étalon dont le sperme a été utilisé pour féconder l’ovocyte avant de satisfaire aux exigences du certificat d’obtention et du rapport de reproduction de l’étalon, ces exigences ne peuvent être satisfaites que par le propriétaire actuel de l’étalon. Le propriétaire actuel de l’étalon peut accepter ou non de satisfaire à ces exigences. Que le propriétaire actuel de l’étalon réponde ou non aux exigences est un acte privé entre lui et le propriétaire de la jument, et qui permettra la tentative d’enregistrement du poulain.
REG112.6.2 : Chacun des permis d’ovocytes congelés achetés ne peut être utilisé que pour l’enregistrement d’un seul poulain. L’AQHA enregistrera le nombre de permis en suspens pour chaque jument et ce nombre sera rendu public. Il appartient en dernier ressort à l’acheteur potentiel de confirmer auprès du vendeur le nombre de demandes de permis en instance à la date de vente.
REG112.6.2 : La propriété du permis peut être transférée. Chaque transfert de propriété d’un permis d’ovocytes congelés doit être enregistré par l’AQHA. Les règles de transfert de propriété énumérées dans la règle REG124 concernant le transfert de propriété d’un cheval sont applicables, sauf que la demande de transfert du permis doit être accompagnée du permis d’embryon au lieu du certificat d’enregistrement.

REG112.7 : Si un poulain est né d’un transfert d’embryon/oocyte, cela sera mentionné sur son certificat d’enregistrement.
REG112.8 : L’AQHA a le droit d’inspecter tout établissement et pratique de toute personne qui utilise ou a l’intention d’utiliser les procédures de transfert d’embryon/oocyte.
REG112.9 : Il est à la charge du demandeur d’enregistrement de vérifier la réelle filiation et tout doute de filiation devra être résolu pour un cheval porté par une mère porteuse d’un transfert d’embryon/oocyte.
REG112.10 : Les embryons/oocyte des juments nées en 2015 ou après, décédées, ne pourront pas être utilisé au-delà de 2 années civiles suivant l’année de décès ou de stérilisation pour produire un poulain éligible à l’enregistrement à l’AQHA.

REG113 : Eleveur et certificat de saillie.

REG113.1 : L’éleveur d’un cheval est le propriétaire de la jument au moment du poulinage, sauf si la jument est louée au moment de la saillie et qu’une attestation signée par le loueur et le locataire est enregistrée auprès de l’AQHA au moment de l’enregistrement ; dans ce cas le locataire sera considéré comme éleveur. Lorsqu’un permis d’embryon congelé est utilisé pour enregistrer un poulain, l’acheteur d’origine dudit permis sera considéré comme éleveur.
REG113.2 : La demande d’enregistrement doit être accompagnée du certificat de saillie complet et signé par le propriétaire de l’étalon et celui de la jument au moment de la saillie. Si l’étalon ou la jument produisent dans le cadre d’une location conformément au règlement AQHA, la signature du locataire est nécessaire sur le certificat.
Un certificat de saillie est obligatoire si :

REG113.2.1 : Un permis d’embryon congelé proprement signé est utilisé pour l’enregistrement d’un poulain, l’AQHA n’exige que la signature du propriétaire du permis pour vérifier l’identité du père.
REG113.2.2 : La même entité est le propriétaire du père, de la mère et du poulain. REG113.2.3 : Si un permis d’utilisation de semence est utilisé pour enregistrer un poulain, l’AQHA demandera seulement la signature du propriétaire du permis pour vérifier la saillie de l’étalon. Le propriétaire de la jument devra signer la partie du certificat de saillie sur la demande d’enregistrement.

REG113.3 : Toute modification sur le certificat de saillie fera l’objet d’une vérification. REG113.4 : Pour un cheval loué, dont le bail a été enregistré auprès de l’AQHA, seule la signature du locataire ou celle de son représentant pendant la période de bail sera acceptée.

 REG114 : Les robes. Description des robes de l’American Quarter Horse :

REG114.1 : BAI : La couleur du corps varie de brun foncé à bai cerise avec des poils roux ou marron tendant vers le rouge ; crinière et queue noires – généralement le bas des jambes est noir.
REG114.2 : BLACK/NOIR : La couleur du corps est réellement noire sans régions plus claires, crinière et queue noires.
REG114.3 : BROWN/BRUN : La couleur du corps brun ou noir avec des régions plus claires autour du nez, des yeux, des flancs et l’intérieur du dessus des jambes, crinière et queue noires.
REG114.4 : SORREL/ALEZAN : La couleur du corps varie du fauve au rouge cuivré ; crinière et queue de la même couleur que le corps mais parfois de couleur délavée.
REG114.5 : CHESTNUT/ALEZAN BRULE : La couleur du corps varie du brun foncé à cuivré, crinière et queue de la même couleur que le corps mais parfois de couleur délavée.
REG114.6 : DUN : La couleur du corps est jaunâtre ou doré, crinière et queue sont noires ou brunes ; avec une ligne dorsale et en général des zébrures sur les jambes et une bande transversale sur le garrot.
REG114.7 : RED DUN : il s’agit d’une variante du DUN avec une couleur de corps jaunâtre ou couleur peau, crinière et queue sont rouges ou rougeâtres, décolorées, blanches ou mélangées ; une ligne dorsale de couleur rougeâtre et généralement des zébrures également rougeâtres sur les jambes et une bande transversale sur le garrot.
REG114.8 : GRULLO / Gris souris : La couleur du corps est souris ou gris cendres (ne pas confondre avec un mélange de poils blancs et noirs, mais chaque poil de couleur souris) : crinière et queue généralement noires, généralement une ligne dorsale et du noir sur le bas des jambes.
REG114.9 : BUCKSKIN / Isabelle : La couleur du corps est jaunâtre ou dorée, crinière et queue noires, noir sur le bas des jambes Un Buckskin n’a pas de ligne dorsale.
REG114.10 : PALOMINO : La couleur du corps est jaune doré, crinière et queue blanches. Un Palomino n’a pas de ligne dorsale
REG114.11 : GRAY/GRIS : Mélange de poils blanc et de poils d’autres couleurs ; souvent né de couleur unie ou presque unie et devient plus claire avec l’âge et l’apparition de poils blancs.
REG114.12 : RED ROAN/ROUAN ROUGE : La couleur du corps est plus ou moins unie mélangeant les poils blancs et rouges sur une grande partie du corps, mais généralement plus foncés sur la tête et sur le bas des jambes ; peut avoir une crinière et une queue rouges ou décolorées.
REG114.13 : BLUE ROAN/BLEU ROUAN : La couleur du corps est plus ou moins unie mélangeant les poils blancs et noirs sur grande partie du corps, mais généralement plus foncée sur la tête et sur le bas des jambes.
REG114.14 : BAY ROAN/BAI ROUAN : La couleur du corps est plus ou moins unie mélangeant des poils blancs, rouges et quelques poils noirs sur une grande partie du corps, crinière, queue et bas des jambes noirs.
REG114.15 : CREMELLO : une peau très claire (ou rose) sur tout le corps, des poils blancs ou crème et des yeux bleus.
REG114.16 : PERLINO : une peau très claire (ou rose) sur tout le corps, des poils blancs ou crèmes et des yeux bleus. Crinière, queue et bas des jambes sont légèrement plus foncés que la couleur du corps.
REG114.17 : BLANC : couleur de corps blanc ; la peau est rose, les yeux sont généralement foncés, des petits points noirs sur la peau mais qui ne sont pas couverts de poils foncés. Certains chevaux blancs sont panachés ce qui veut dire qu’ils ont des patches de poils colorés, généralement mélangés de poils blancs.

REG115 : Marques. Description des marques :

REG115.1 : SNIP/LADRE : toute marque de blanc entre les naseaux.
REG115.2 : STAR/ETOILE : toute marque de blanc sur le front.
REG115.3 : STRIP/FINE LISTE : marque étroite qui s’étire verticalement entre le front et le nez
REG115.4 : BLAZE/LISTE : marque verticale de forme moyenne, largueur égale s’étalant sur la longueur de la face.
REG115.5 : STAR AND STRIP/LISTE ISOLEE : marque sur le front avec une ligne vers la pointe du nez. La ligne ne doit pas être en connexion avec la marque du front.
REG115.6 : STAR STRIP And SNIP/ETOILE, LISTE ET LADRE : marque étroite sur le chanfrein étendue jusqu’au bout du nez et entre les naseaux. Il peut y avoir une continuité.
REG115.7 : BALD FACE/FACE BLANCHE : large marque qui peut s’étendre sur les yeux, sur la pointe du nez et sur les naseaux.
REG115.8 : CORONET/TRACE DE BALZANE : marque fine autour de la couronne du pied.
REG115.9 : HALF PASTERN/PRINCIPE DE BALZANE : marque qui s’étale sur la moitié du paturon
REG115.10 : PASTERN/PETITE BALZANE : marque qui s’étale sur le paturon.
REG115.11 : SOCK/GRANDE BALZANE : marque qui s’étale autour de la jambe, à partir de la couronne jusque mi-hauteur du genou sur l’antérieur ou mi-chemin du coude de la jambe postérieure.
REG115.12 : STOCKING/BALZANE CHAUSSEE : marque pleine jusqu’à la région du genou de l’antérieur et jusqu’au jarret au postérieur. C’est une chaussette haute
REG115.13 : ROAN PATCHES/PATCHES OF SCATERED WHITE HAIR/POMMELURE : taches de poils blancs dispersées sur la couleur de base du corps et qui ne sont pas sur une peau claire.
REG115.14 : PATCHES OF DARKER-COLORED HAIR/TACHE DE POILS FONCES : zones où le poil a une pigmentation plus foncée que la couleur de base du corps.
REG115.15 : DARK SPOTS/TACHE FONCEE : taches de poils foncés dans les zones de blanc (ou taches de la couleur dominante du corps).
REG115.16 : WHORL/EPIS : des poils qui forment une spirale

Les photos
Une photo de qualité va accélérer la procédure d’enregistrement donc la réception du certificat du cheval. Si vous envoyez des photos de votre cheval, rappelez-vous :

• Utiliser un appareil 35mm ou un appareil digital de qualité. Evitez les appareils instantanés car les photos sont surexposées ou floues
• Prendre la photo un jour ensoleillé avec le soleil dans le dos du photographe.
• Toujours envoyer les prises basiques : face, arrière, côté droit, côté gauche.
• Si vous voulez inclure une 5e photo, une prise de ¾ face représentant la face et les 4 pieds du cheval. Si quelqu’un vous aide à prendre ses photos, soyez sur qu’il n’est pas sur la photo.
• Positionner le cheval de telle manière que tous les pieds du cheval soient visibles sur toutes les photos.
• Ne pas seller ou couvrir le cheval, et s’assurer qu’il est bien propre.
• Le cheval photographié doit être le seul cheval représenté sur la photo.
• Le photographe doit être surélevé pour prendre la photo, les hautes herbes ou des obstacles ne doivent pas cacher le cheval.
• Dégager le toupet du cheval pour que les marques soient visibles.
• Zoomer sur les parties du corps où il y aurait des marques anormales.
• Attention au fond : un fond de couleur unie fera mieux ressortir les couleurs d’un cheval de couleur, alors que la couleur noire d’un cheval ressortira mieux sur un fond clair.
N’hésitez pas à contacter notre bureau

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REG116 : CERTIFICAT DE RE-ENREGISTREMENT.
Les certificats de réenregistrement sont publiés pour indiquer une modification du père, mère ou de l’année de poulinage.

REG116.1 : Un certificat de réenregistrement requiert une demande d’enregistrement correctement complétée, accompagnée du certificat d’élevage, du certificat de saillie et d’une déclaration du propriétaire (ou du locataire ou de l’agent autorisé pour le compte du propriétaire) de la jument au moment du poulinage, qui précise les raisons pour lequel le cheval a été inexactement enregistré. De plus, si l’année de poulinage est à transférer à une année précédente, la différence entre les droits d’inscription payés à ce moment-là et le montant qui devrait avoir été payé à ce moment-là, doit être versée. Le certificat d’enregistrement original doit être fourni à l’AQHA avant qu’un certificat de réenregistrement ne puisse être publié.

REG117 : Correction du certificat d’enregistrement.

REG117.1 : Le certificat d’enregistrement doit décrire avec précision le cheval pour lequel il a été émis. Le propriétaire est responsable du signalement de toute anomalie sur le certificat et doit le retourner à l’AQHA pour correction. Le comité exécutif de l’AQHA peut annuler le certificat si un examen révèle que le certificat ne décrit pas correctement le cheval pour lequel il a été établi.
REG117.2 : Un certificat corrigé est établi pour mentionner un changement de couleur, de marquage, de sexe (mâle ou femelle ou vice versa) ou mois de naissance ; de hongre vers étalon, suppression de cicatrices ou marquages au fer qui avaient été indiqués sur le certificat, ou une date de vente corrigée. L’AQHA doit recevoir le certificat d’enregistrement original avant d’émettre le nouveau certificat.
REG117.3 : La correction du certificat est gratuite jusqu’au 12ième mois du poulain ou six mois après la date de son enregistrement.
REG117.4 : La correction d’un certificat peut être obtenue par le propriétaire enregistré ou son représentant enregistré par le biais du formulaire prévu cet effet par l’AQHA et dûment certifié et rempli. Ce formulaire doit être accompagné de quatre photos montrant entièrement le cheval des deux côtés, face et arrière. REG117.5 : Si un changement important est demandé dans la description du cheval, une identification supplémentaire peut être demandée si le propriétaire n’est plus le même que celui qui a demandé l’enregistrement au moment de la naissance. Cette identification supplémentaire prévoit une confirmation écrite ainsi que la signature sur les photos du cheval (qui montrent clairement ses signes distinctifs) du propriétaire initial, ou son agent, en statuant que les photos correspondent bien au cheval en question.
REG117.6 : Si une demande pour un certificat corrigé contient des discordances créant des doutes quant à l’identité du cheval, une inspection peut être demandée.
REG117.7 : Si un cheval est toujours en propriété de la personne qui a fait la demande de son enregistrement, la correction du certificat d’enregistrement concernant un changement de couleur ne pourra être obtenue que par le propriétaire actuel, en envoyant une déclaration écrite signé par ce propriétaire attestant du changement de couleur. La demande de correction, la déclaration ainsi que les frais de correction doivent être envoyés ensembles.
REG117.8 : Pour la correction de la date de vente d’un cheval, l’AQHA devra recevoir une attestation signée par le vendeur et l’acheteur sur le rapport de vente qui est à corriger en mentionnant la bonne date, le certificat d’enregistrement et le paiement des frais de correction. L’AQHA peut décider, dans un souci d’équité, que la date de vente peut être changée sur l’attestation signée du vendeur ou l’acheteur.
REG117.9 : Si un certificat d’enregistrement est retourné auprès de l’AQHA pour correction mais que les conditions ne sont pas remplies pour émettre un certificat corrigé, le certificat d’enregistrement sera conservé par l’AQHA jusqu’à ce que les données soient complétées pour en émettre un nouveau.

REG118 : Changement de nom d’un cheval. Le nom d’un cheval peut être changé tant que le cheval n’a pas :

REG118.1 : Participé à un concours approuvé par l’AQHA ou tout évènement spécial.
REG118.2 : Pris part à une course reconnue.
REG118.3 : Gagné un titre de reconnaissance spécial suivant la règle SHW817.
REG118.4 : Gagné de l’argent ou un titre auprès d’un affilié de l’AQHA et qui serait enregistré dans les registres de l’AQHA.
REG118.5 : Apparu sur un document d’élevage soumis à l’AQHA.

REG119 : Certificat de remplacement. Un certificat de remplacement est un nouveau certificat d’enregistrement dans le cas où l’original ait été abimé. L’AQHA doit recevoir le certificat original avant d’en émettre un nouveau.

REG120 : Duplicata d’un certificat. Le duplicata d’un certificat peut être émis au cas où l’original aurait été perdu ou détruit, à condition d’apporter les preuves suffisantes concernant la perte et que l’identification correcte du cheval soit soumise à l’AQHA.

REG120.1 : L’AQHA pourra émettre un duplicata du certificat si le propriétaire enregistré, ou agent autorisé, a dûment rempli formulaire requis en détaillant les circonstances dans lesquelles le certificat a été perdu ou détruit et payé les frais prévus à cet effet. Le formulaire doit être accompagné de quatre photos montrant complètement et clairement le cheval des deux côtés, de face et de l’arrière.
REG120.2 : Si le propriétaire actuel n’est pas le propriétaire enregistré auprès de l’AQHA, il devra également fournir à l’AQHA une déclaration écrite faite par le dernier propriétaire enregistré auprès de l’AQHA. Cette déclaration devra décrire les circonstances dans lesquelles le transfert a eu lieu et l’identité de la personne à qui le certificat d’enregistrement a été donné.
REG120.3 : Si le certificat a été perdu par un entraineur ou un responsable de champ de course, une déclaration rédigée par cette personne devra accompagner la demande de duplicata du propriétaire enregistré.
REG120.4 : Si la demande de duplicata du certificat comporte une incertitude quant à l’identité du cheval, l’AQHA peut demander une inspection.
REG120.5 : Si le propriétaire enregistré ou son agent sont introuvables pour compléter le formulaire et n’ont pu être localisés ni par le propriétaire actuel, ni par l’AQHA, les points suivants sont requis par l’AQHA afin d’émettre le duplicata :

REG120.5.1 : Les rapports de transfert dûment remplis et signés ou factures représentant les différents changements de propriétaire à partir du propriétaire enregistré auprès de l’AQHA.
REG120.5.2 : Une déclaration actée signée par toutes les parties qui ont eu le certificat en leur possession après le propriétaire enregistré.
REG120.5.3 : Une attestation signée par le propriétaire actuel en donnant tous les détails de ses tentatives de contact du propriétaire enregistré.
REG120.5.4 : Quatre photos montrant le cheval entièrement des deux côtés, de face et de l’arrière.

REG120.6 : Concernant des transferts involontaires, y compris, mais non limité à, un jugement, un privilège de professionnels ou une saisie conservatoire, si le propriétaire précédent est dans l’incapacité de présenter le certificat d’enregistrement original ou refuse de se soumettre au jugement du tribunal en présentant le certificat de transfert original, à sa seule discrétion et dans un souci d’équité, l’AQHA peut décider de retirer l’ancien propriétaire du registre et considérer le propriétaire actuel éligible pour l’établissement d’un duplicata.

REG121 : Age d’un cheval.

REG121.1 : L’âge de référence d’un cheval est calculé sur base d’une année civile démarrant au 1er Janvier de l’année de sa naissance. Il est considéré poulain pendant l’année de sa naissance, yearling durant l’année civile qui suit celle de sa naissance quel que soit le moment de sa naissance. Par exemple, un cheval né en 2011 sera prendra 1 an à partir du 1 janvier 2012 et, 2 ans au 1 janvier 2013.
REG121.2 : Un cheval ne peut pas participer à une épreuve approuvée AQHA si à l’examen de ses dents, il s’avère que sa composition dentaire ne corresponde pas à l’âge indiqué sur son certificat d’enregistrement. Cet examen doit se dérouler selon le « Guide officiel de la détermination de l’âge d’un cheval », tel qu’adopté par l’association américaine des vétérinaires.
REG121.3 : Chaque participant, propriétaire ou entraineur devra, sur demande de l’AQHA, d’un show manager ou d’un racing steward, accepter cet examen qui sera mené par un représentant de l’AQHA et/ou vétérinaire agréé. Le refus de se soumettre à cet examen entrainera la disqualification immédiate du cheval à l’évènement en cours ainsi qu’à tout autre évènement approuvé par l’AQHA et peut même entrainer la suspension de son adhésion auprès de l’AQHA.
REG121.4 : Si l’examen de ses dents démontre que le cheval n’a pas l’âge indiqué sur son certificat d’enregistrement, cet examen sera considéré comme preuve valable pour démontrer que l’âge sur le certificat d’enregistrement est erroné. Le cheval sera automatiquement disqualifié de l’évènement en cours et ne pourra participer à aucun autre évènement AQHA tant que le comité exécutif ne se sera pas prononcé sur son cas.

REG121.4.1 : Le participant, propriétaire ou entraineur devra, sur demande de l’AQHA, du show manager ou du racing steward, remettre le certificat d’enregistrement du cheval en question, qui l’enverra immédiatement au département d’enregistrement de l’AQHA ainsi que tout certificat ou déclaration fait par la personne ayant mené l’examen.
REG121.4.2 : En lieu et heure spécifiée par le comité exécutif, le propriétaire et/ou éleveur du cheval pourra venir soumettre la preuve de l’exactitude de la date de naissance inscrite sur le certificat. En cas d’absence de preuve suffisante, le comité exécutif pourra décider d’annuler l’enregistrement du cheval et prendre action contre la ou les personnes concernées.
REG121.4.3 : Si le pedigree est confirmé mais des contradictions/doutes subsistent au sujet de l’âge du cheval, le comité exécutif peut décider de faire noter sur le certificat une mention qui permettra au cheval d’être utilisé en élevage mais pas lors d’évènements approuvés par l’AQHA.

REG122 : Hongres – Juments stérilisées. Lorsqu’un cheval est castré ou qu’une jument est stérilisée, cela doit être immédiatement signalé à l’AQHA.

REG122.1 : Pour cela, il suffit de fournir à l’AQHA le certificat d’enregistrement ainsi qu’une déclaration du propriétaire stipulant la date de la castration ou de stérilisation. Sans frais, L’AQHA enregistrera ce fait dans ses registres et le mentionnera sur le certificat d’enregistrement qu’elle retournera au propriétaire.
REG122.2 : L’identificateur de piste, le secrétaire de course sous supervision d’une fédération gouvernementale, ou le secrétaire du concours approuvé par l’AQHA, peut mentionner sur le certificat d’enregistrement la castration ou stérilisation par la mention indélébile en spécifiant la date à laquelle la mention a été faite et en y mettant ses initiales. Cette personne devra également prévenir par écrit l’AQHA de la correction du certificat.

REG123 : Cicatrices et marquages au fer. Toute cicatrice, marquage au fer ou tatouage sur un cheval doit être renseigné sur son certificat d’enregistrement.

REG123.1 : Toute cicatrice, marquage au fer ou tatouage d’identification qui n’est pas renseigné sur le certificat y sera ajouté gratuitement par l’AQHA si le propriétaire enregistré renvoie le certificat d’enregistrement avec un diagramme montrant la forme et l’endroit de la cicatrice ou marquage, mentionnant si possible, la date à laquelle cela été fait; ou l’endroit et la description exacte.
REG123.2 : En ce qui concerne les poils blancs qui apparaissent sur des cicatrices, à un endroit où un cheval avait avant des poils foncés, se référer à la règle REG117.2 et 117.4.

REG124 : Transfert de propriété : Chaque transfert de propriété doit être enregistré par l’AQHA.

REG124.1 : Le nouveau propriétaire comme défini dans la règle REG124.4 doit transmettre tous les éléments du transfert à l’AQHA immédiatement après l’achat afin d’assurer un service rapide, d’éviter la perte du certificat ou du rapport de transfert et réduire les risques de complications qui pourraient engendrer l’impossibilité d’enregistrer le transfert de propriété.
REG124.2 : Afin de pouvoir enregistrer un transfert, le nouveau propriétaire doit fournir à l’AQHA.

REG124.2.1 : Le certificat d’enregistrement du cheval. (L’original)
REG124.2.2 : Le Transfer Report (formulaire de transfert) dûment rempli et signé par le précédent propriétaire et,
REG124.2.3 : s’acquitter des frais requis. Le statut de membre ou non de l’acheteur à l’AQHA déterminera le montant applicable des frais.

REG124.3 : L’AQHA reconnaitra sur le document de transfert la signature de chacun des anciens propriétaires du cheval si leur nom est mentionné sur le certificat d’enregistrement, sauf en cas de transfert de propriété d’un copropriétaire à l’autre où il faudra la signature d’un des autres copropriétaires. L’AQHA reconnaitra également la signature d’un des partenaires si le cheval est la propriété d’un partenariat. Si cette reconnaissance n’est pas possible ou doit limitée, les copropriétaires ou les partenaires doivent faire parvenir une déclaration écrite et signée par tous les propriétaires ou partenaires à l’AQHA, spécifiant le nom du cheval et son numéro d’enregistrement.
REG124.4 : Responsabilité du vendeur : Le propriétaire enregistré au moment de la vente a la responsabilité de compléter le Transfer Report dans son intégralité et de le faire parvenir à l’AQHA.

REG124.4.1 : Le vendeur doit remplir le Transfer Report avec le nom correct ainsi que le numéro d’enregistrement du cheval, la date de la vente, nom et adresse de l’acheteur, ainsi que la signature et l’adresse du vendeur. Le vendeur devra faire parvenir le Transfer Report, en même temps que le certificat d’enregistrement à l’AQHA ainsi que tout autre document nécessaire pour compléter le transfert de propriété. Le paiement des frais de transfert fera l’objet d’une négociation privée entre le vendeur et l’acheteur et peut être acquitté par chacun d’eux mais devra effectué pour le transfert de propriété et l’adhésion ou non de l’acheteur à l’AQHA déterminera le montant des frais à payer.
REG124.4.2 : Vente aux enchères : Dans le cas de la vente aux enchères d’un cheval, le vendeur peut charger les organisateurs de la vente d’envoyer le certificat d’enregistrement, le Transfer Report dûment rempli, et la moitié des frais de transfert requis à l’AQHA en son nom. La responsabilité finale de compléter et de délivrer le Transfer Report à l’AQHA, ainsi que les autres documents requis pour compléter le transfert de propriété, reste néanmoins celle du vendeur.

REG124.5 : Toute altération ou suppression, changement ou amendement à un transfert complété fera l’objet d’une vérification.
REG124.6 : Lorsque la propriété d’un cheval est réclamée sur un champ de course, le secrétaire de course encaissera les frais de transfert et de cotisation, si nécessaire du demandeur qui seront envoyés à l’AQHA, conjointement avec le certificat d’enregistrement, un rapport écrit spécifiant la date de la course, et le nom et l’adresse du demandeur. Dès réception de ces frais, du certificat et du rapport, l’AQHA complètera le transfert sans que le rapport soit signé par le propriétaire. Si la notification de réclamation et les documents relatifs sont reçus par l’AQHA sous moins de 14 jours après la réclamation, le transfert sera fait en express sans frais supplémentaires.
REG124.7 : Si un certificat d’enregistrement et un Transfer Report sont soumis à l’AQHA sans que tous les champs soient complétés, le certificat d’enregistrement sera conservé par l’AQHA jusqu’à ce que toutes les données soient fournies afin que le transfert puisse être enregistré.

REG125 : Locations.

REG125.1 : Pour que la location d’un cheval soit reconnue par l’AQHA, il faut qu’une déclaration écrite soit envoyée auprès de l’AQHA, signée par le propriétaire/loueur, ainsi que le locataire. Cette déclaration doit spécifier la date effective de location dont la durée ne doit pas excéder à trois années. À l’expiration des 3 ans, le bail doit être ré enregistré pour rester en vigueur. Si le délai est plus court, une date de fin doit être spécifiée. Une fin du bail pour des motifs autres que l’expiration peut être envoyée sous la forme d’une déclaration écrite à l’AQHA, spécifiant la date de fin, signée par le bailleur et le locataire, ou par le Transfer de propriété complété, qui montre un changement de propriétaire du bailleur vers le locataire, signé par le propriétaire enregistré comme bailleur. Il n’y aura pas de frais supplémentaires pour la fin de la location, qu’elle soit automatique ou par déclaration de fin.
REG125.2 : Les restrictions sur l’utilisation du cheval par le locataire sont de la responsabilité du bailleur.
REG125.3 : Un transfert de propriété résultant d’une course à réclamer annulera le contrat de location.
REG125.4 : Pendant la période effective de location, l’AQHA n’enregistrera pas de changement de propriétaire tant que la location n’est pas terminée. Seul le locataire ou l’agent du locataire sont autorisés à signer le certificat de saillie, le rapport de saillie d’un étalon ou une demande d’enregistrement relative aux chevaux loués.

REG126 : Autorisations.

REG126.1 : Lorsqu’un cheval appartient à une entreprise, un ranch, une ferme, un syndicat, une société, un partenariat, une université ou une école, un club ou une famille, l’AQHA doit avoir une autorisation écrite indiquant la personne apte à signer les documents pour cette entité. Une autorisation écrite est aussi exigée quand un propriétaire individuel nomme un autre individu pour agir en son nom.
REG126.2 : Sur tous les documents de l’AQHA, sauf pour les Transferts de propriété (règle REG124.3), l’AQHA reconnaîtra la signature de n’importe lequel des copropriétaires d’un cheval si celui-ci est mentionné sur le certificat d’enregistrement actuel du cheval. De plus, l’AQHA reconnaîtra la signature de n’importe quel partenaire individuel si son nom est mentionné dans le partenariat.
REG126.3 : Concernant les mineurs de moins de 18 ans, l’AQHA requiert une déclaration du représentant légal ou parent, mentionnant la date de naissance du mineur et désignant la personne choisie pour agir en son nom.
REG126.4 : Lors du décès d’un propriétaire, l’AQHA doit avoir en sa possession tous les documents légaux nommant l’agent ou le représentant de l’état (lettres testamentaires, lettres d’administration, etc…) et portant la certification originale ou le cachet du clerc de du tribunal. En cas où il n’y aurait aucune homologation formelle de succession, une déclaration d’héritage doit être remplie par les héritiers et notaires.
REG126.5 : L’autorisation d’un agent peut être annulée par la rédaction d’un procès-verbal écrit complet et signée par le propriétaire ou le locataire. Cette annulation d’autorisation entrera en vigueur le jour où elle sera réceptionnée par l’AQHA.
REG126.6 : Lorsqu’une autorisation est accordée par un locataire, celle-ci restera en vigueur jusqu’à la date l’annulation ou de la résiliation de la location réceptionnée par le bureau de l’AQHA.

REG127 : Mort d’un cheval et chevaux vendus sans papiers.

REG127.1 : Lorsqu’un cheval meurt ou est cédé sans papiers, le propriétaire doit en avertir l’AQHA et renverra le certificat d’enregistrement auprès de l’AQHA pour qu’elle en prenne note. Le certificat d’enregistrement sera changé pour faire mention de la mort du cheval et sera retourné au propriétaire sauf si l’AQHA reçoit une autre instruction.
REG127.2 : Quand les registres de l’AQHA indiquent qu’un cheval a atteint l’âge de 25 ans à partir de la date du 1 janvier de son année de naissance, il sera présumé mort. L’AQHA l’enlèvera automatiquement de son historique de chevaux vivants et tout produit qui pourrait naitre après cette date ne sera plus éligible pour l’enregistrement, le cheval ne pourra plus participer à aucun évènement approuvé par l’AQHA, jusqu’à ce que le propriétaire signale que le cheval en question est toujours vivant. La vérification nécessite des photos couleur du cheval et une déclaration écrite que le propriétaire doit renouveler annuellement.

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